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Vente courtage
Quimper (29000)014956-007VQ piano demi-queue Schimmel
Prix de départ
500 € Aucune enchère
Hors TVA
6 j 12 h 16 min 59 sEn cours
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556 Volumes de bulletins des lois de la République française - 18e au 20e siècle
Séance : Vente quotidienne - 17/11 La Tour-du-Pin (38110)Numéro de produit
La Tour-du-Pin (38110)Numéro de produit Vente courtage
1 / 1Prix final
Fin de la vente
lun. 17 nov. 2025, 10:00
Prix final Aucune enchère
400 €Hors TVA
- Enchère
- 400 €
- Sous-total (HT)
- 400 €
- Total (Frais et TVA inclus)
- 400 €
Caractéristiques
Informations complémentaires
- Vendeur
Ville de LA TOUR DU PIN
- Année d'achat
inconnue
- Description
Bulletins des lois et Revue des 2 mondes 556 ouvrages de différentes tailles et époques entre XVIIIè au XXè Siècle BULLETIN ADMINISTRATIF OU RECUEIL OU RÉPERTOIRE ADMINISTRATIF Un exemplaire par année, ANNÉES 1820 A 1942 FORMULAIRE MUNICIPAL, Un exemplaire par année : 1829-1830 BULLETINS DES LOIS (un livre par an) AOUT 1789 A 1915 BULLETIN DES LOIS ANNOTE 1898 A 1915 JURISPRUDENCE MUNICIPALE 1909 A 1943 Plusieurs années par livres BULLETIN DES LOIS TABLES GéNéRALE OU DÉCENNALE ANNÉE 1816 A 1903 nous n'avons pas l'historique de ces ouvrages mais ils sont conservés au sein de la commune de La Tour du Pin depuis plusieurs années.
- Etat général
EN l'ETAT
- Lieu de visite
sur rdv
- IMPORTANT
VENDUS EN L'ETAT
- Modalités de paiement
Paiement sous 7 jours au Trésor Public.
- Modalités de retrait
Sur place à la charge de l’acheteur sans aide de la collectivité.
Informations de vente
- Type de vente
- Vente courtage
- Début de la vente
- 21/10/2025 à 09:00
- Fin de la vente
- 17/11/2025 à partir de 10:00
- Prix de départ
- 400 €
- Taux de TVA
- 0%
- Numéro de produit
- 010929-218
Conditions générales de vente
Le contrat de vente est conclu directement entre le Vendeur et l'Acheteur, selon les Conditions Particulières de Vente applicables. Agorastore intervient en qualité de courtier (article 5 premières sections des Conditions Générales d'Utilisation d'Agorastore) et de prestataire d'hébergement au sens de l'article 6-I.2 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique.
Visite et retrait
Modalités de retrait
- Adresse
- 38110, La Tour-du-Pin, France
- Date
- Sur rendez-vous
- Modalités de retrait
- Conditions de retrait
- Pas de livraison
Questions et réponses
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