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Vente publique
Élancourt (78990)015069-11819Poubelle Urbaine de Rue . Forme et Style Ancien .
Enchère actuelle
90 € 1 enchère
+ 19,16 € de frais, hors TVA
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Séance : Vente quotidienne - 30/11 FranceNuméro de produit
FranceNuméro de produit Vente courtage
1 / 1Prix final
Fin de la vente
jeu. 30 nov. 2023, 15:22
Prix final 1 enchère
10 €Hors TVA
- Enchère
- 10 €
- Sous-total (HT)
- 10 €
- Total (Frais et TVA inclus)
- 10 €
Caractéristiques
Informations complémentaires
- Vendeur
COMMUNE D'AMBRIERES-LES-VALLEES
- Modalités de paiement
Paiement sous 7 jours à la Trésorerie SGC MAYENNE Centre des finances publiques 75 rue des Alouettes CS10500 53105 MAYENNE CEDEX. Horaires ouverture au public de la Trésorerie : Du lundi au vendredi : 9h00 à 12h00 Les modes de paiement sont les suivants : -Paiement par virement sur le compte (voir RIB) en indiquant comme objet « Commune Ambrières/Vente Agorastore/ Date le …/…/2023 » -Carte bancaire au guichet de la Trésorerie de Mayenne uniquement le matin
- Modalités de retrait
L
Informations de vente
- Type de vente
- Vente courtage
- Début de la vente
- 23/11/2023 à 15:00
- Fin de la vente
- 30/11/2023 à partir de 15:22
- Prix de départ
- 10 €
- Taux de TVA
- 0%
- Numéro de produit
- 011188-044
Conditions générales de vente
Le contrat de vente est conclu directement entre le Vendeur et l'Acheteur, selon les Conditions Particulières de Vente applicables. Agorastore intervient en qualité de courtier (article 5 premières sections des Conditions Générales d'Utilisation d'Agorastore) et de prestataire d'hébergement au sens de l'article 6-I.2 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique.
Questions et réponses
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