Documents MODALITES DE LA VENTEDPEDiagnostic ElectricitéERPDiagnostic AmianteAttestation de surfacePC 2012-12 CerfaPC 2012-12 Transfert permisPlans PC 12 (2012)Plans PC 16 (2015)Arrêté PC 16 ACFT TRIGODAACT PC 028 039 15 00016PC 2012-12 Arrêté accordPC 2012-12 Arrêté transfert permisDescriptif et Urbanisme
Etages et distribution Immeuble récent sur terrain clos de mur, il présente :
- Bâtiment en L, il présente :
- Dans une première aile : garage, bureau et préau
- Dans une seconde aile :
Locaux sociaux 1 , présentant salle de vie, cuisine , salle d’eau et deux pièces en sous-sol
- Deux ateliers et cellier
- Locaux sociaux 2 présentant salon séjour, cuisine, salle d’eau et deux pièces en sous-sol
L'usage (habitation) fait du bien par l'ancien propriétaire est interdit au regard du permis obtenu et du règlement de PLU : il convient de maintenir un usage de local d'activité pour l'ensemble de l'immeuble
Copropriété Non
Références cadastrales ZK 133 et ZK 136
Chauffage Absence d’installation
Stationnement Oui
Equipements techniques Assainissement collectif
Année de construction 2015
