Documents MODALITES DE LA VENTECERTIFICAT ASSAINISSEMENT 9 RUE DE LA GAREInformationsParcellesPlan CadastralMALHERE - DIAGNOSTICS modifiésMALHERE AMIANTE 2019MALHERE mesuresPRVI_ERP_3156107E_MMMEMALHERECHRISTIANEDiag elec MALHEREDossier no2021 11 032 MALHERE 9 rue de la Gare 53440 LA CHAPELLE AU RIBOULServitudes
Etages et distribution Maison de ville, elle présente :
- Au RDC : séjour, salon, cuisine, salle d’eau avec WC, garage
- À l’étage: trois chambres et une salle de bain
La lecture du titre de propriété ne nous précise pas les modalités d’accès ainsi qu’une éventuelle servitude de passage par la 944 ou la 494 pour accéder à la 493.
La parcelle 493 n’est pas accessible non plus par la voie publique.
Les parcelles 590 et 591 sont soumises à une servitude de passage des voisins.
Le bien bénéficie d’un droit de puisage sur la parcelle 588 mais l’utilisation de la pompe dans la cuisine, si toujours existante lui est interdite.
Copropriété Non
Références cadastrales B 493, 573, 587, 590, 593, 595
Chauffage Chaudière fioul – Insert bois en appoint
Stationnement Oui
Equipements techniques Eau chaude : Ballon électrique
Assainissement collectif
