Le bien
Détails techniques
Modalités d'acquisition
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Description du bien
Description Table à restaurer voile d'ombrage absent

Détails techniques

Modalités d'acquisition
Modalités de paiement
Paiement : A compter de l'envoi de ce mail, vous disposez de 10 jours pour payer votre achat. Les modalités de paiement acceptées sont : • par virement : pour des montants jusqu'à 15000 €, les montants sont exprimés en euros et les règlements sont effectués en euros nets de taxe. Au terme de l'enchère, la Ville de Nueil-Les-Aubiers adresse à l'acheteur un courriel pour lui signifier le numéro de référence attribué au bien acquis et lui demander de régler son achat dans les plus brefs délais (10 jours maximum excepté pour les ventes supérieures à 4600€) à la Trésorerie de Thouars, 4 rue Jules Ferry, 79100 THOUARS Les modalités de paiement possibles sont précisées ci-dessous : Acheteur privé : - Paiement par virement sur le compte de la Trésorerie de Thouars 79 (RIB joint) * Indiquer en référence du virement la mention suivante: "NUEIL LES AUBIERS_VENTE ENCHERE_INTITULE DU BIEN ACHETE" * Informer par mail à compta@ville-nueil-les-aubiers.fr du virement effectué Acheteur public : - Le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif, au maximum dans les trente (30) jours après l'émission du titre de recette. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué. En cas de non paiement du (des) bien(s) remporté(s) dans les délais impartis, l’enchérisseur s’expose à une procédure de mise en recouvrement par le Trésor public ainsi qu’au blocage de son compte AGORASTORE.
Modalités de retrait
Retrait : Le retrait doit s'effectuer sous 15 jours à compter de l'envoi de cet email Concernant le retrait vous pouvez contacter : Contact : Sébastien Weiskopf, 0682445484, retm@ville-nueil-les-aubiers.fr Du lundi au vendredi de 8h-12h / 13h30-17h Le retrait du bien vendu est à la charge de l'acheteur. Il n'interviendra que lorsque le bien acheté aura été réglé et dans un délais de 15 jours maximum L'acheteur devra se présenter avec la facture, une piece d'identité et kbis le cas échéant. Le bien sera enlevé en l'état. L'acheteur devra s'assurer lui-même des moyens adéquats de chargement et de transport du bien. Aucune assistance technique ne sera fournie par la Ville de Nueil-Les-Aubiers pour la prise en charge du bien vendu. Les biens vendus pour un montant supérieur à 4600 euros devront faire l'objet d'une délibération du conseil municipal. Ainsi l'acheteur ne pourra procéder au règlement de l'objet qu'après accord de la collectivité qu'elle adressera par mail dès la délibération prise (sous 30 jours maximum) Les modalités de retrait sont : • Sur rendez-vous Pièces à fournir pour retirer la marchandise : • Une pièce d'identité et Kbis si vous êtes une entreprise • La facture Espace technique municipal 14 rue des Erables 79250 NUEIL LES AUBIERS

Infos vente

Début de vente Le 30/11/2023 à 09:00
Date de fin de vente Le 18/12/2023 à 09:00
Taux de TVA 0 %
Numéro de produit 80
Minimum d'augmentation 5 % du prix actuel
Le vendeurVille de NUEIL LES AUBIERSVoir toutes les ventes

Questions & Réponses

les plans sont ajoutés dans les descriptions techniques, cordialement

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