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VEDETTE Aluminium 10,50 mètres - 2 moteurs IVECO 300 cv X2

Description du bien
Type de véhicule :
Vedette Coque Aluminium de 10,50 mètres
Constructeur :
MAG France, Fontenay-le-Compte (85200)
Modèle :
Sauvetage
Carburant :
Gas-oil
Description :
Année de construction 1987
Construit en France
2 moteurs IVECO 300 cv X2
type 8060 SRM 33 (Remotorisation en 2002)
Hydrojets CASTOLDI
Dernière mise en cale sèche: Juin 2013
(Révision des installations à cette occasion)
Confort sommaire
En état de marche mais pelle hydrojet bâbord bloquée, aspect général correct
Permis de navigation du 20/01/2017 (voir ci-joint)
Caractéristiques techniques :
Longueur : 10,50 mètres
Largeur : 3,54 mètres
Hauteur : (creux 1,23 mètres)
Jauge brute : 13,42 Tonneaux
Matériaux de construction : Coque Aluminium
Taxes et frais : voir http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/particulier/navigation/la-douane-et-la-plaisance.pdf
Options (équipement) :
Navigation, radar et sondeur
2 Radios VHF fixes dont 1 ASN
Longueur :
Longueur: 10,50 mètres
Catégorie de navigation :
3
Puissance :
660 CV
Dernier contrôle technique :
14/06/2013
Date de mise en circulation :
15/07/1987
Date et lieu de visite :
Sur RDV à Palavas-les-Flots (34250)
IMPORTANT :
Vendu en l'état sans contrôles supplémentaires, ni garanties (cartographie amiante non réalisée). A charge pour l'acheteur de régler la TVA au service des douanes. Banalisation de la vedette (suppression des marques, couleurs, signes distinctifs SNSM) à la charge de l'acheteur dès livraison
Questions et Réponses
Q : Apibeeloc@gmail.com souhaite savoir pourquoi l'acte précise acier et le descriptif aluminium et pourquoi un acte de navigation provisoire les sainte à palais alors qu un certificat précédent existe
R : Acte de francisation: nature de la coque c'est bien un navire en aluminium, la mention acier est à priori erronée, mais ce n'est pas un problème pour la vente. Permis de navigation: le certificat de navigation annuel était échu, pour effectuer le transit entre Les Saintes Marie de la Mer et Palavas son nouveau port de stationnement pour cette vedette qui n'était plus OPERATIONNELLE POUR LE SAUVETAGE , l'Inspecteur des Affaires Maritimes n'a pas jugé utile de renouveler un permis pour une année complète.
Q : Pouvez vous m'indiquer quelle serait la TVA en plus de l'enchère et quels seraient les droits annuels à régler ? Merci pour vos informations.
R : 20 % pour une francisation en France métropolitaine.
Q : Quels seraient les droits annuels à régler en considérant les 30 ans d'âge de ce navire ?
R : Ne pouvant répondre a cette question pour cause d'exonération de notre organisation, je vous invite à vous rapprocher du service de la fiscalité et des droits de douanes maritimes. Infos Douane Service Hors métropole ou étranger +33 1 72 40 78 50
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Vente terminée
16 600 € HT
Vendu par
Modalités de paiement : Par virement bancaire
Modalités de retrait : Sur RDV à Palavas-les-Flots (34250)
Contacts : Atelier SNSM Palavas
Benoit Canville 06 81 29 89 11 ou Lionel Durand 06 67 83 64 09
Aucune assistance au retrait du bateau sur place
Infos vente
Date de début d'enchère : 06/03/2017 à 09h00 Date de fin d'enchère : 28/03/2017 à 15h34 Mise à prix initiale : 5 000,00 € Taux de TVA : 0 % Minimum d'augmentation : 5 % du prix actuel Numéro de produit : 9
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